Les democraties libérales

CM contempo (cours de Stéphanie Krapoth) Le cours n'est pas complet, j'ai publié uniquement l'aspect thématique et supprimé l'évenementiel.

LES DEMOCRATIES OCCIDENTALES AU XXè SIECLE

Durant le XXè siècle, les démocraties libérales sont souvent menacées par les régimes autoritaires et totalitaires. Il est donc impossible de parler des démocraties sans parler des régimes autoritaires et totalitaires.

La démocratie libérale est un régime politique. Le mot régime vient de régir ce qui renvoie à une façon de diriger, de gouverner. Le terme politique vient de « polis », la cité, il ne renvoie pas à l’individu mais à une collectivité humaine.

Un régime politique n’est pas limité. Il évolue avec le temps et dépend du contexte. Tous les régimes politiques matérialisent des rapports de force entre les groupes qui constituent une société humaine à un moment donné. Cette société est souvent une nation.

L’évolution vers tel ou tel régime politique n’est pas systématique, pas mécanique. On ne peut pas prévoir qu’un pays dans tel contexte va forcément se tourner vers tel régime politique.

Un régime tient compte des enjeux qui se jouent et vont se jouer, de l’économie d’un pays, des valeurs majoritaires au sein de la population concernée. Dans une nation, toue la population n’est pas forcément active politiquement. On peut noter l’exemple d’Athènes durant l’antiquité où une minorité dirigeait la majorité.

Le développement économique, les structures sociales, la culture politique du pays influent sur la structure du régime.

Par exemple, les forts taux d’abstinention que l’on observe actuellement montre un changement certain dans la culture politique française.

Le régime va aussi dépendre des valeurs défendues par la population.

Si un de ces éléments subit une distorsion, cela met le régime en situation de crise et sa stabilité est remise en cause.

Les idéologies sont porteuses de valeurs et elles ont tendance à s’affirmer comme les seules valables ce qui provoque forcément une concurrence et une tendance à l’expansion des régimes. (l’homme aurait-il peur de ce qui n’est pas comme chez lui?)

L’observation de ces régimes fait apparaître les rapports de force entre les nations.

La démocratie libérale au XXè siècle est fondée sur deux principes qui sont contenus dans le nom : le libéralisme et la démocratie. Chronologiquement, c’est le libéralisme qui apparaît le premier.

La démocratie se base sur l’égalité entre les citoyens et la liberté qui veut mettre fin aux restrictions, elle a une visée émancipatrice. Ceci, pour que cette démocratie fonctionne, il faut restreindre les libertés pour respecter la liberté.

Le libéralisme se base sur l’individu, sur la réussite personnelle,…

En cela, le régime n’impose pas de projet.

Le principe libéral limite le principe démocratique et le pouvoir du citoyen limite les libertés individuelles.

Les deux principes se limitent mutuellement, on parle de synthèse démo-libérale.

Par la suite, une vision procédurale fixe le fonctionnement de la nation. On peut indiquer deux règles fondamentales :

- la souveraineté des personnes dans la sphère privée (choix individuels, professionnels,…). Ceci signifie que la politique ne s’insère pas dans cette sphère.

- le conflit est institutionnalisé dans la sphère publique mais le règlement des conflits est inséré dans une procédure : le choix de la majorité.

C’est un règlement pacifique. C’est également un principe « simple et brutal » dans le sens où il est celui du plus grand nombre mais il n’est pas forcément le meilleur qualitativement. Il faut accepter les désaccords privés et publics. Il faut ensuite que la minorité accepte le choix majoritaire comme légitime et qu’elle n’ait pas recours à la violence.

Il reste un problème fondamental : où est la frontière entre la sphère privée et la sphère publique?

Par exemple, la question de la pollution, en imposant des restrictions contre la pollution, on empêche la liberté de chacun de prendre sa voiture quand il le souhaite pour la liberté collective.

Problématiques :

Peut-on parler de progrès du modèle de la démocratie libérale? Si oui, comment les caractériser? Allons-nous vers une fin heureuse de l’histoire?

On peut définir un peu le cadre géographique de l’étude : ce sont les pays européens zet les pays d’Amérique du Nord. D’un point de vue temporelle, nous partirons de la veille de la guerre en 1914 jusqu’à la Chute du Mur entre 1985 et 1991.

Plan :

I- Tableau

II- L’entre-deux guerres

III- La seconde guerre mondiale

IV- La démocratie libérale jusqu’en 1968, durant la guerre froide

V- Les années 70 et 80 : la chute des contre-modèles

I- Veille et lendemain du premier conflit mondial :

Berstein parle de « l’âge d’or de la démocratie libérale pour désigner la période 1880 à 1918.

A- Tableau des régimes avant 1914 :

Avant 1914, les régimes démocratiques sont minoritaires.

1- L’aire géographique de la démocratie libérale :

Elle est présente dans les pays d’Europe du Nord-Ouest : la Belgique, la France, les Pays-Bas, la Suisse, la Grande Bretagne et les pays scandinaves. Globalement on peut dire qu’elle rayonne autour de la France et la Grande Bretagne qui sont les fondatrices de la démocratie libérale.

On la trouve aussi aux USA et dans les anciennes colonies anglaises (Canada, Australie, Nouvelle Zélande et Afrique du Sud).

Dans le reste du monde on a des régimes autoritaires dont certains ont une apparence démocratique mais sans être de réelles démocraties comme en Allemagne.

La démocratie libérale n’existe pas en Europe centrale, en Europe Occidentale ni en Méditerranée.

L’Italie est une oligarchie.

On a trouver quatre points communs aux pays qui ont des régimes démocratiques :

Ce sont des pays qui ont profité des grandes découvertes et qui ont fait des bénéfices commerciaux accompagnés d’un développement économique. Ce sont des pays prospères.

Cette accumulation de richesses a permis la montée en puissance de Bourgeoisie. Ceci crée un changement car les bourgeois vont vouloir jouer un rôle politique (soit en conflit comme en France avec l’aristocratie soit en association avec celle-ci comme en Angleterre). La base de ces sociétés est le travail pour obtenir le confort matériel qui permet de donner une éducation aux enfants. On rêve d’ascension sociale (surtout les groupes intermédiaires). Le modèle bourgeois est incontestable. C’est la raison pour laquelle il n’y a pas que les bourgeois qui défendent ce mode vie.

La prospérité associée à l’idéal bourgeois provoque des progrès dans l’instruction (1833, Guizot). Les journaux à bon marché se développent ce qui mènent les masses à s’intéresser aux problèmes politiques.

Il faut que toute la société soit d’accord sur le sens de la participation, il faut qu’il y ait consensus sur le fonctionnement de la Démocratie libérale. C’est ce qui est à la base du régime, à la base de son équilibre. Il faut donc du temps pour ancrer le régime démocratique.

2- Trois versions de la démocratie libérale :

a) L’ancêtre : le modèle britannique :

La Grande Bretagne est le premier État à donner une place à l’individu. Depuis le XIIIè siècle il existe un parlement qui contrôle le pouvoir royal (sur les impôts par exemple). Le XVIIè siècle connaît deux révolutions. La seconde, celle de 1688 appelée « La Glorieuse » voit la victoire du Parlement. On rédige la « Bill of Rights » en 1689 qui limite réellement le pouvoir royal. C’est le début du processus constitutionnel. Certaines libertés individuelles sont entérinées. On parle de Monarchie Constitutionnelle.

Au XIXè siècle, on a un régime parlementaire : le gouvernement est responsables devant le parlement (devant les représentants). Ceci dit, il n’y a toujours pas de suffrage universel.

En 1884/1885, on a un suffrage presque universel et la démocratie est à peu près installée. La politique sociale ne fait pas partie des affaires de l’État.

Après la grande dépression (1873/1875), on voit l’apparition du travaillisme. La législation sociale instaurée entre 1906 et 1911 permet d’aider les plus pauvres.

En 1909, les riches sont imposés.

En 1911, on a le « parliament Act », les lords ne peuvent plus bloquer les finances. L’institution s’adapte progressivement, on parle de gradualisme.

b) Le rejeton : le modèle américain :

En 1676, les colons américains obtiennent leur indépendance après avoir refuser des taxes anglaises. La révolte a une origine matérielle.

On parle du libéralisme à l’américaine. Les constitutions de chaque colonies sont précédées par des Déclarations de Droits. Ce sont des régimes républicains.

On a une séparation des pouvoirs et le pouvoir législatif est prédominant et élu. Par souci d ’équilibre, il y a deux assemblées qui se contrôlent l’une et l’autre.

Le pouvoir du gouverneur est limité pour assurer les libertés individuelles.

En 1787 est rédigée la Constitution fédérale des USA avec également deux assemblées. Les États conservent de larges pouvoirs. Le président est élu indirectement par des collèges électoraux. Le pouvoir exécutif est limité.

En 1875 après la Grande dépression naît le mouvement progressiste qui émet des réformes. Le suffrage universel est instauré en 1913.

On contrôle les dépenses électorales pour que les élections ne soient pas truquées. On pratique la démocratie directe : l’électeur peut proposer des lois et des referendums.

On peut également sanctionner les élus.

C’est d’abord un système uniquement libéral puis vers la fin du XIXè et le début du XXè on prend des mesures d’intégration sociales.

c) Le modèle républicain français :

En France, la démocratie arrive avec l’abolition de la monarchie c’est à dire avec la République. On peut avoir une monarchie avec des principes démocratiques, on peut avoir une République non-démocratique mais République et Monarchie sont antagonistes.

Le modèle français est un modèle avec des références historiques et philosophiques. C’est un système institutionnel fondé sur la première phase de la Révolution française avec la Déclaration des Droits de l’Homme.

C’est l’accomplissement d’un modèle révolutionnaire. Il s’appuie sur les droits naturels de l’individu et la souveraineté de la nation ainsi que l’égalité devant la loi.

Au niveau institutionnel, la démocratie libérale est parlementaire. Le gouvernement est responsable devant la majorité de la chambre (la représentation élue). C’est le cas également en GB mais pas aux USA.

On peut voir plusieurs étapes dans la mise en place de ces institutions.

La République est proclamée en septembre 1870, on écrit les lois constitutionnelles en 1875 (ce n’est pas une constitution).

On peut noter deux épisodes intéressants :

-la crise du 16 mai 1877, l’assemblée nationale est républicaine mais le président Mac Mahon est royaliste. L’enjeu est de savoir qui aura la prépondérance, quelle institution doit être la plus importante.

Le président s’efface, le gouvernement ne dépend plus de lui mais de la confiance de la majorité.

C’est un des virages qui conduit au parlementarisme.

-le boulangisme avec le général Boulanger de 1885 à 1889 : les boulangistes veulent un pouvoir exécutif plus fort et efficace. C’est anti-républicain mais c’est un mouvement qui suscite l’enthousiasme du peuple. Le sénat prend peur et s’accroche à la République et à la démocratie.

On prend conscience des risques du suffrage universel. Il change d’image, on se rend compte que les foules sont spontanées et parfois dangereuses.

On accumule un patrimoine républicain, l’esprit de la république à cette époque est de laisser vivre la diversité, l’efficacité n’est pas l’idéal, on cherche à défendre les droits et les libertés de l’individu.

Il faut que l’exécutif ne soit pas trop fort, on ne veut pas retrouver un Napoléon III.

Il faut contrôler le président grâce à un fonctionnement parlementaire.

L’instabilité ministérielle n’est pas mal vue vers 1900, elle représente à l’époque le signe d’un progrès.

Vers la fin du XIXè et le début du XXè, la majorité de l’opinion publique est ralliée aux institutions républicaines. Les appuis solides du régimes sont les partis radical socialiste (rad-soc) et l’Alliance (modérée).

La fédération républicaine composée en grande partie par les catholiques, les nationalistes et les conservateurs font partie du clan anti-Dreyffusard. Ils se rallient peu à peu à la république mais n’apprécient pas la laïcité.

A gauche, la SFIO (section française pour l’internationale ouvrière) se rallie aussi. Elle a un fondement révolutionnaire marxiste mais Jean Jaurès influe sur elle et lui fait accepter la base républicaine.

On a des institutions qui répondent aux classes moyennes en plein essor. 50% de la population active fait partie de ces classes moyennes (petits patrons, fonctionnaires, salariés). C’est la base de la reconnaissance de la république.

Les classes sont hétérogènes mais elles espèrent toutes l’ascension sociale, c’est ce qui les regroupent autour de la république. La politique sociale est fondée sur un contrat entre l’état et l’individu. L’Etat doit aider les plus faibles. Il faut que chaque citoyen donne sa contrepartie par le travail.

D’un point de vue fiscal on instaure l’impôt sur le revenu juste avant la première guerre mondiale avec un taux d’imposition progressif.

L’éducation est diffusée car elle est un tremplin social, elle permet de s’élever dans la société (l’école secondaire est encore payante). On crée des bourse pour les plus méritants, on rentre dans un esprit de méritocratie, on juge sur la capacité et pas la fortune.

Ce n’est pas une idée égalitaire, le concept d’élite est derrière celui du mérite.

Le troisième aspect est l’idéal de ne pas avoir de patron au dessus de soi, l’abolition du salariat, le rêve de propriété, de patrimoine.

On favorise les patentes (lettres pour la création d’une entreprise), c’est le début de la liberté économique.

3- Bilan comparatif :

Dans les pays cités, la démocratie libérale est implantée, ce sont des pays prospères où l’on trouve une bourgeoisie puissante et une classe moyenne ambitieuse.

Dans les trois cas on a une tradition historique avec prépondérance des droits de l’homme et de l’individu, l’État doit aller vers les plus faibles. C’est l’ensemble des individus qui fait la souverainet é nationale.

Le principe de la Démocratie libérale est original et complexe. La GB et la France ont des régimes parlementaires tandis que pour les USA on a une nuance dans la responsabilité.

La Démocratie libérale est un régime qui incarne le progrès, on a l’idée que toutes les nations doivent arriver à la DL. C’est un aboutissement. Elle est attrayante pour les pays proches et ce même dans les pays autoritaires comme en Autriche-Hongrie ou en Allemagne.

Dans l’empire allemand, une majorité de la population aspire à la démocratie avant la guerre. En Autriche-Hongrie, le suffrage universel est instauré en 1906 (pour l’Autriche seulement car elle est plus développée).

Les pays riches ont plus de chance d’y accéder.